1er club des fonctionnaires
Association qui lutte pour le
pouvoir d'achat des agents
de la fonction publique...
CHEQUES VACANCES FONCTIONNAIRES
Loisirs à tarif C.E
Qu'est ce que le Chèque-Vacances ?
| Proposé par le ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique au titre de son action sociale interministérielle, le Chèque-Vacances est une prestation d'aide aux loisirs et aux vacances. Ce titre permet de financer le départ en vacances et un large éventail d'activités culturelles et de loisirs. |
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| Le Chèque-Vacances est un titre nominatif qui permet de préparer en douceur son budget vacances, culture, loisirs. Cette prestation est basée sur une épargne de l'agent, abondée d'une participation de l'Etat pouvant représenter 10 à 25% du montant épargné. |
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| Il favorise ainsi le départ en vacances en France, Outre-mer et à destination des pays membres de l'Union européenne. Utilisable auprès de plus de 160 000 points d'accueil, le Chèque-Vacances propose une grande diversité de loisirs et de vacances et donne ainsi accès à des activités culturelles, sportives et de loisirs. |
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| Avec le Chèque-Vacances, vous bénéficiez de réductions ou avantages complémentaires tout au long de l'année. |
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| Les Chèques-Vacances se présentent sous la forme de coupures de 10 et 20 € et sont valables deux ans en plus de leur année d'émission. |
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| Ainsi un Chèque-Vacances émis en 2009 est valable jusqu'au 31 décembre 2011. Il peut être utilisé par le conjoint, les enfants et ascendants à charge du bénéficiaire. |
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| Il permet de régler tous les services de vacances et de loisirs, mais ne peut servir pour l'achat de biens de consommation. Les professionnels du tourisme et des loisirs ne sont pas tenus de rendre la monnaie. Pensez à faire l'appoint. |
Qui peut bénéficier des Chèques-Vacances ?
| Peuvent bénéficier des Chèques-Vacances, sous réserve de répondre aux autres conditions fixées par les textes en vigueur : |
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les agents publics civils de l'Etat et les militaires, en activité ; |
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les fonctionnaires civils et les militaires retraités régis par le code des pensions civiles et militaires de retraites de l'Etat, sous réserve qu'ils ne disposent d'aucun revenu d'activité ; |
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les ouvriers d'Etat retraités ; |
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les assistants d'éducation, recrutés en application de l'article L. 916-1 du Code de l'éducation... |
| Les ayants-cause (veufs et veuves non remariés, orphelins) des bénéficiaires mentionnés ci-dessus, titulaires d'une pension de réversion, sont admis à bénéficier des Chèques-Vacances, à condition de ne bénéficier d'aucun revenu d'activité. |
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| L'ensemble de ces personnels doit, pour bénéficier des Chèques-Vacances, être directement rémunéré sur le budget de l'Etat, à l'exception des assistants d'éducation. |
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| Les personnels concernés en activité doivent être affectés en France métropolitaine, dans les départements d'Outre-mer ou appartenir aux forces françaises stationnées en Allemagne. Les retraités doivent, quant à eux, être imposés en France. Leur situation est appréciée à la date de la demande. |
Le Chèque-Vacances de Noël
Le chèque vacances de Noël vous permettra de profiter comme il se doit de vos vacances d'hiver pour un séjour au ski, un week-end en famille, une journée dans un parc d'attraction, une colonie ou pour le centre aéré de votre petit dernier. Toujours disponible sous la forme de coupures de 10 et 20€ et valable 2 ans au-delà de l'année d'émission, il est valable pour auprès de 170 000 professionnels du tourisme et des loisirs.
A lire aussi :
Le Chèque-Vacances, comment ça marche ?
Quelles sont les conditions d 'attribution ?
| Télécharger la circulaire définissant les conditions dattribution de la prestation. |
| Pour savoir si je peux accéder aux Chèques-Vacances, je dois : |
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vérifier mon revenu fiscal de référence sur mon avis d'impôt sur les revenus (pour 2009 se référer à l'avis d'impôt sur les revenus 2007) |
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connaître le nombre de parts de mon foyer fiscal |
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vérifier la bonification de l'Etat dont je peux bénéficier (10 à 25 %) |
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choisir le montant de mon épargne mensuelle et la durée de mon épargne. |
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nouveauté : si vous êtes un agent handicapé en activité, vous bénéficiez d'une majoration de la bonification accordée par le FIPHFP |
| Principes Généraux |
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| La prestation Chèques-Vacances s'inscrit dans le cadre de l'action sociale au bénéfice des agents de l'Etat, prévue par l'article 9 de la loi du 13 juillet 1983 et le décret du 6 janvier 2006 cités en référence. |
| En application de l'article L.411-18 du Code du tourisme, l'Etat a souhaité faire bénéficier ses agents de Chèques-Vacances. Le Chèque-Vacances est un titre nominatif qui peut être remis aux collectivités publiques et à des prestataires de services agréés, en paiement des dépenses effectuées, sur le territoire national, par les bénéficiaires pour leurs vacances (frais de transports, d'hébergement, de repas, d'activités de loisir). Il repose sur une épargne de l'agent abondée d'une participation de l'employeur. |
| Conditions d'ouverture |
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Conditions de ressources
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| Le bénéfice du Chèque-Vacances est soumis à condition de ressources (niveau du revenu fiscal de référence-RFR) du foyer fiscal auquel appartient le demandeur, pour l'année n-2 pour une demande effectuée en année n), qui varie selon la composition dudit foyer fiscal (nombre de parts fiscales apprécié à la date de la demande). |
| Si le demandeur présente trois avis d'impôt ou de non-imposition au titre de l'année n-2 du fait de son mariage ou de la conclusion d'un pacte civil de solidarité, son revenu fiscal résultera de l'addition des RFR portés sur les trois avis d'impôt sur les revenus. |
| Si le demandeur vit en concubinage avec une autre personne, il est procédé à l'addition de leurs deux revenus fiscaux de référence, sur la base de leurs deux avis d'impôt ou de non-imposition. Si le demandeur a connu, entre l'année n-2 et le moment où il fait sa demande, une modification substantielle de sa situation familiale, telle qu'un divorce, une rupture en cas de pacte civil de solidarité, une séparation ou le décès de son conjoint, il sera procédé à la reconstitution de son revenu fiscal de référence sur la base de sa nouvelle situation familiale. Les revenus pris en compte à ce titre seront ceux effectivement perçus par le demandeur en année n-2. |
| Lorsque le demandeur était, au cours de l'année n-2, rattaché au foyer fiscal de ses parents, un revenu fiscal de référence est reconstitué, en prenant en compte les revenus déclarés en son nom sur la déclaration de revenus de ses parents. Il est, pour ce faire et le cas échéant, appliqué à ces revenus le ou les abattements prévus par la réglementation fiscale en vigueur. |
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Conditions relatives à la bonification de l'épargne
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| Le taux de la bonification versée par l'Etat est modulé en fonction du revenu fiscal de référence n-2 et du nombre de parts de son foyer fiscal en année n. L'épargne mensuelle du bénéficiaire du Chèque-Vacances doit être comprise, pendant une durée comprise entre quatre et douze mois, entre 2 % et 20 % du SMIC mensuel. Les modalités d'application du dispositif mentionné aux deux alinéas précédents figurent dans les deux tableaux annexés au formulaire de demande. Les agents handicapés, en activité, remplissant les conditions d'attribution de la prestation, bénéficient d'une majoration accordée par le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP), à hauteur de 30 % de la bonification versée par l'Etat. |
Présentation
- L’Agence Nationale pour les Chèques-Vacances est un établissement public fondé en 1982 et placé sous la tutelle du ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi et du secrétaire d'État
chargé du Commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services. Elle a pour mission sociale le développement de l’accès aux vacances et aux loisirs pour
tous, à travers deux instruments complémentaires : le Chèque-Vacances pour les salariés du secteur privé et du secteur public ; une action sociale au profit des non salariés défavorisés
- L'ANCV utilise l'ensemble des excédents générés par l'activité économique du Chèque-Vacances et du Coupon-Sport pour aider au départ en vacances de publics en difficulté économique ou sociale,
ou participer à la rénovation d'équipements touristiques à vocation sociale, notamment en matière d'accessibilité aux personnes handicapées.
Le total de 60.000 personnes aidées enregistré en 2007 devrait augmenter de 33 % en 2008 pour atteindre 80.000, notamment à travers le nouveau programme Seniors en vacances.
Le Chèque Vacances
Le Chèque-Vacances est une aide personnalisée se présentant sous la forme d'un titre nominatif garanti dans le cadre de dépenses effectuées à l'occasion des vacances et des loisirs. Avec le
Chèque-Vacances, vous allez :
- vous adresser à tous les salarié(e)s de votre entreprise ou tous les agents de votre collectivité ;
- être exonéré(e) de charges sociales à partir du moment où vous définissez des critères sociaux d'attribution ;
- bénéficier d'une solution adaptée à tous les budgets et à toutes les structures ;
- avoir une souplesse de gestion et une facilité d'utilisation des Chèques-Vacances. Avantages
- D'une valeur de 10 € et 20 €, le Chèque-Vacances permet aux bénéficiaires de régler leurs dépenses de vacances et de loisirs, en France, Outre Mer et à destination des pays membres de l'Union
Européenne.
- 135 000 professionnels du tourisme et des loisirs, conventionnés par l'ANCV, acceptent en paiement les Chèques-Vacances, dans 5 grands secteurs d'activité : l'hébergement, la restauration, les
voyages et les transports, les sports et les loisirs, la culture et les découvertes.
- Les Chèques-Vacances sont valables 2 ans en plus de leur année d'émission. Passé ce délai, le bénéficiaire dispose de 3 mois pour les échanger contre de nouveaux titres, valables à leur tour 2
ans en plus de leur année d'émission. Qui est l'ANCV ?
L'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) créé par l'ordonnance du 26 mars 1982, placé sous la double tutelle du
Ministère délégué au Tourisme et du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. L'ANCV est régie par le Code du Tourisme (art. L411-1 à L411-21).
L'ANCV est chargée notamment d'émettre les Chèques-Vacances dans les conditions fixées à l'article L411-11, et de les rembourser aux collectivités publiques et aux prestataires de services
mentionnés aux articles L411-1 à L411-3. Informations Annexes
L’ANCV distribue également le Coupon Sport ancv. C’est un titre nominatif destiné à faciliter la pratique sportive. Il permet de régler les cotisations, licences et stages sportifs auprès d’un
réseau de près de 30 000 associations et clubs sportifs. Il se présente sous la forme d’une coupure de 20 euros et est valable 2 ans après son année d’émission.
Comment constituer un dossier ?
| Pour constituer mon dossier, rien de plus simple. Je renseigne en ligne les informations du formulaire de demande et de l'autorisation de prélèvement | |||
| Ou | |||
| je télécharge le formulaire de demande, l'autorisation de prélèvement vierges et je suis les étapes. | |||
| Une fois dûment remplis, ces documents sont à adresser avec les pièces justificatives demandées sous enveloppe suffisamment affranchie à : | |||
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| Pour vous aider à remplir votre formulaire, téléchargez le document d'information | |||
| Agents handicapés en activité, vous bénéficiez d'une majoration de la bonification accordée par le FIPHFP. Téléchargez le modèle d'attestation à remplir par votre service des ressources humaines et joignez-le à votre formulaire de demande. | |||
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| Certains documents sont au format PDF. Si vous n'arrivez pas à les lire, vous pouvez télécharger Acrobat Reader en cliquant ici. | |||
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Préparatifs
Avant toute chose, amis routards détenteurs
des chèques-vacances, sachez que vous pouvez vous procurer le « Guide Chèque-Vacances » sur simple demande auprès de l’ANCV (coût : 11 €), ou le consulter en ligne sur le site www.ancv.com à tout
moment, pour découvrir les différents points d’accueil du tourisme, de la culture et des loisirs conventionnés par l’ANCV. Ce guide pratique de 1 400 pages donne un bel aperçu des possibilités
offertes par les chèques-vacances. Il permet notamment de repérer facilement, grâce à un classement par région, les offres de promotion et les réductions.
La consultation faite, vous pouvez d’ores et déjà préparer concrètement votre escapade en contactant les agences de voyage agréées qui acceptent le chèque-vacances en règlement de tout voyage en France, Outre-Mer et vers les pays membres de l’Union européenne (ex : Nouvelles Frontières, Jet Tours, Look Voyages…).
Transports
Une fois la destination choisie, place à l’aventure ! Les chèques-vacances vous accompagnent tout au long de votre trajet. Vous pouvez en effet les utiliser pour régler votre location de voiture et le péage des autoroutes ! Empruntez également le train si l’envie vous vient, car la SNCF accepte aussi les chèques-vacances pour des trajets sur le réseau national, et pour régler des prestations annexes comme la réservation, les couchettes, l’auto-train…
Et au-delà des terres, le règlement par chèques-vacances est aussi possible dans le ciel et en mer : vous pouvez les utiliser pour régler vos billets d’avion pour tous les vols intérieurs, vers l’Outre-Mer et vers les pays membres de l’Union européenne (Air France) ; et vos billets de bateau, car il existe de nombreuses sociétés de transport maritime qui acceptent ce type de paiement (ex : SNCM, Compagnie méridionale de navigation, Corsica Ferries, Compagnies de croisières fluviales ou en mer). Alors n’hésitez pas à les utiliser pour arriver à bon port !
Hébergement
Vous êtes désormais sur le lieu de vos vacances, le sourire aux lèvres, l’esprit dégagé, aucune tension à l’horizon… Et pour cause ! Vous avez toujours vos petits chèques dans votre poche. Et il est temps de leur faire prendre l’air, car c’est l’heure de trouver un endroit pour dormir, un cocon pour savourer favorablement vos vacances qui ne font que commencer ! Et là encore, vous avez l’embarras du choix : campings, gîtes (Logis de France, gîtes ruraux), locations (Pierre et Vacances, Maeva…), auberges de jeunesse, clubs, villages de vacances (Center-Parcs, VVF Vacances…), hôtels toutes catégories. Il y en a pour tous les goûts ! À vous d’opter pour la formule la plus adaptée. Sachez qu’en moyenne, près de 60 % des dépenses effectuées en chèques-vacances concernent l’hébergement, alors ne soyez pas timide !
Sports et loisirs
Place au divertissement !
Les chèques-vacances vous ouvrent les portes de nombreux parcs de loisirs (Thoiry), d’attraction (Parc Astérix, Waliby, Disneyland Paris, la Mer de Sable) ou de découverte (Cité des Sciences,
Nausicaa) qui feront le bonheur des petits comme des grands. Ce sera l’occasion également de redécouvrir les joies d’une visite au parc ou au zoo.
Et pour les plus courageux, ou tout simplement les passionnés de sport, sachez que les chèques-vacances peuvent aussi vous aider à régler vos entrées dans les piscines, les clubs sportifs privés ou municipaux, des cours de tennis l’été et de ski l’hiver (UCPA). Il existe plus de 1 400 établissements sportifs (piscine, salles de sport…) agréés en France, DOM-TOM compris. Bénéficiez également des tarifs préférentiels qui vous seront accordés dans de nombreux magasins si vous louez des VTT, des skis, ou encore des patins à roulettes ou à glace !
Et pour les enfants, s’ils ne sont déjà pas en colonies de vacances grâce à vos chèques-vacances, ils pourront profiter des activités des MJC. Alors qu’est-ce que vous attendez ? Place à l’action !
Culture
Vous préférez des vacances plus axées sur la culture… Pas de problème. Les chèques-vacances vous faciliteront la vie. Vous pourrez visiter des monuments, des châteaux, des musées, des planétariums. Et aussi obtenir des places de spectacle, de cinéma, de théâtre ou de concert, à prix réduits. Enfin, pour couronner ce volet culturel, n’hésitez pas à vous inscrire à des activités culturelles variées : ateliers de peinture, de sculpture, cours de danse, d’artisanat, d’histoire de l’art… De quoi faire de vos vacances l’occasion d’un véritable enrichissement personnel.
Restauration
Une petite faim ? Ou envie d’un bon repas gastronomique ? Il y en aura pour tous les goûts et pour tous les budgets. Le chèque-vacances vous permet une fois de plus de régler l’addition dans des établissements divers et variés : auberges, restaurants traditionnels ou de spécialités, brasseries, pizzerias ou crêperies. Alors ne résistez pas plus longtemps aux plaisirs gustatifs ou aux cris du ventre… À vous de voir !
Bons plans
Dans chaque chéquier, des bons de réduction sont offerts et vous permettent d’économiser jusqu’à plus de 60 € sur des prestations et services. Exemple : petit-déjeuner gratuit dans certains hôtels, remises importantes sur des séjours hors saison, tarif préférentiel sur des activités proposées en centre de vacances, apéritif offert par des restaurateurs, -20 % sur l’emplacement camping, hébergement gratuit pour les enfants… De plus, vous trouverez sur le site internet www.ancv.com, à la rubrique « Bonnes Affaires », toutes les offres promotionnelles (à partir de -20 %) des prestataires du chèque-vacances.
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